Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO & TERROIRS
Michel COGOLUEGNES

Numéro de dépôt :
99822863
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque BIO & TERROIRS

Déposée le 5 novembre 1999 par Michel COGOLUEGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO & TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est Michel COGOLUEGNES, domicilié(e) CHAZAL, 48700 ST-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COGOLUEGNES - France.

La marque BIO & TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO & TERROIRS est expirée depuis le 5 novembre 2009.

Michel COGOLUEGNES a également déposé les autres marques suivantes : MANGER BIO , Brin de paille , L'échoppe biologique , L'ECHOPPE BIOLOGIQUE , BIO & TERROIRS , Michel le Paysan , Carole Beauchamps Naturellement Bio , Brin de paille , Le Paillou , MICHEL LE PAYSAN


Michel COGOLUEGNES - CHAZAL, 48700 ST-DENIS - France


MICHEL COGOLUEGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus, d'échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, distribuant exclusivement des produits bio et des produits de terroirs. Restauration (alimentation). Restauration exclusivement à base de produits bio et de produits de terroirs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.